Compte rendu réunion du 7 septembre 2018
leroy a 29 septembre 2018
Réunion du 07 Septembre 2018
L’an deux mille dix-huit le sept septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Hypercourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian LEBRUN, maire de la Commune.
Présents : Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur André LE ROY, Monsieur Francis LELEU, Monsieur Jean-Luc BEKAERT, Madame Francine PETIT, Madame Josiane COPPE, Monsieur Alain LEBRUN, Monsieur Olivier NUTTENS, Monsieur Dominique LEMAIRE, Madame MARTENS Pauline, Monsieur Frédérick LIEVRARD, Madame Sandra GENTY, Madame Angélique DUQUENNE, Madame Agnès VASSEUR, Monsieur Ludovic PATTE.
Absents : Monsieur Frédéric GRAIN, Monsieur Lionel DUBUS, Madame, Catherine FRANCOIS, Madame Amélie CHIRAUX, Monsieur Jean-Claude WALBROU, Monsieur Franck BOUCHENEZ, Monsieur Michel FAVREL, Monsieur Sébastien BEKAERT, Madame Rose- Mary LAFFILEZ, Monsieur Philippe VERRIER, Madame Corinne DECISY, Monsieur Benoit LEFEBVRE.
Pouvoirs : Madame Rose Mary LAFFILEZ à Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur Jean- Claude WALBROU à Monsieur Christian LEBRUN.
Monsieur Ludovic PATTE a été nommé secrétaire de séance. Lire la suite »
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Bien vivre ensemble
leroy a 15 juillet 2018
BIEN VIVRE ENSEMBLE A HYPERCOURT
LES DROITS ET LES DEVOIRS
1 : LES DECHETS
2 : LES NUISANCES SONORES
3 : LES FEUX DE JARDIN
4 : LES DEPLACEMENTS ET STATIONNEMENTS
5 : LA VOIE PUBLIQUE
6 : LES EAUX USEES DITE GRISES
1 : La collecte (des déchets ménagers ainsi que les sacs de couleurs jaunes et bleus) est organisé par la communauté de communes (CCTP) suivant le calendrier annuel, les bacs doivent être entreposés dans votre propriété et sortis la veille au plus tôt, comme les sacs de couleurs
2 : Par définition il est interdit de faire du bruit le jour et encore moins la nuit de 22h00 à 6h00 Les travaux de bricolage et de jardinage (tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, scie etc.) Ne sont autorises aux personnes privées qu’aux horaires suivants
Les jours ouvrables de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
Les samedis, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
Les dimanches et jours fériés, de 10h00 à 12h00
Les chantiers de travaux publics peuvent être réalises dans une amplitude de 7h00 à 20h00 Lire la suite »
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Réunion du 15 Juin 2018
leroy a 29 juin 2018
L’an deux mille dix-huit le quinze juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Hypercourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian LEBRUN, maire de la Commune.
Présents : Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur André LE ROY, Monsieur Francis LELEU, Monsieur Jean-Luc BEKAERT, Madame Francine PETIT, Madame Josiane COPPE, Monsieur Alain LEBRUN, Monsieur Dominique LEMAIRE, Monsieur Frédérick LIEVRARD, Monsieur Jean-Claude WALBROU, Madame Sandra GENTY, Monsieur Michel FAVREL, Madame Agnès VASSEUR, Monsieur Philippe VERRIER, Monsieur Ludovic PATTE.
Absents : Madame, Catherine FRANCOIS, Madame Amélie CHIRAUX, Monsieur Franck BOUCHENEZ, Madame Angélique DUQUENNE, Monsieur Sébastien BEKAERT, Monsieur Benoit LEFEBVRE, Monsieur Frédéric GRAIN, Monsieur Lionel DUBUS, Monsieur Olivier NUTTENS, Madame Pauline MARTENS, Madame Rose Mary LAFFILEZ, Madame Corinne DECISY.
Pouvoirs : Madame Rose Mary LAFFILEZ à Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur Lionel DUBUS à Monsieur Christian LEBRUN.
Madame Agnès VASSEUR a été nommée secrétaire.
Il est fait lecture du compte-rendu de la réunion du 17 Avril 2018. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal correspondant est soumis à l’assemblée et adopté à l’unanimité.
22/2018 Délibération relative au remboursement des frais kilométriques des agents, hors périmètre d’Hypercourt
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de payer les frais kilométriques aux agents qui effectueront des déplacements professionnels en dehors du périmètre d’Hypercourt, sur la base du barème officiel des im-pôts de l’année en cours.
Il sera donné un ordre de mission à l’agent, document qui servira par la suite comme justificatif pour la Tréso-rerie lors du remboursement des dits frais.
23/2018 Vote des subventions 2018
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