Réunion du 15 Juin 2018
leroy a vendredi 29 juin 2018
L’an deux mille dix-huit le quinze juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Hypercourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian LEBRUN, maire de la Commune.
Présents : Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur André LE ROY, Monsieur Francis LELEU, Monsieur Jean-Luc BEKAERT, Madame Francine PETIT, Madame Josiane COPPE, Monsieur Alain LEBRUN, Monsieur Dominique LEMAIRE, Monsieur Frédérick LIEVRARD, Monsieur Jean-Claude WALBROU, Madame Sandra GENTY, Monsieur Michel FAVREL, Madame Agnès VASSEUR, Monsieur Philippe VERRIER, Monsieur Ludovic PATTE.
Absents : Madame, Catherine FRANCOIS, Madame Amélie CHIRAUX, Monsieur Franck BOUCHENEZ, Madame Angélique DUQUENNE, Monsieur Sébastien BEKAERT, Monsieur Benoit LEFEBVRE, Monsieur Frédéric GRAIN, Monsieur Lionel DUBUS, Monsieur Olivier NUTTENS, Madame Pauline MARTENS, Madame Rose Mary LAFFILEZ, Madame Corinne DECISY.
Pouvoirs : Madame Rose Mary LAFFILEZ à Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur Lionel DUBUS à Monsieur Christian LEBRUN.
Madame Agnès VASSEUR a été nommée secrétaire.
Il est fait lecture du compte-rendu de la réunion du 17 Avril 2018. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal correspondant est soumis à l’assemblée et adopté à l’unanimité.
22/2018 Délibération relative au remboursement des frais kilométriques des agents, hors périmètre d’Hypercourt
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de payer les frais kilométriques aux agents qui effectueront des déplacements professionnels en dehors du périmètre d’Hypercourt, sur la base du barème officiel des im-pôts de l’année en cours.
Il sera donné un ordre de mission à l’agent, document qui servira par la suite comme justificatif pour la Tréso-rerie lors du remboursement des dits frais.
23/2018 Vote des subventions 2018
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