Archive pour 'Mairie'

Réunion samedi 14 juillet 2018

jeudi 12 juillet 2018

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Réunion samedi 14 juillet 2018

Réunion du 15 Juin 2018

vendredi 29 juin 2018

L’an deux mille dix-huit le quinze juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Hypercourt, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian LEBRUN, maire de la Commune.

Présents : Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur André LE ROY, Monsieur Francis LELEU, Monsieur Jean-Luc BEKAERT, Madame Francine PETIT, Madame Josiane COPPE, Monsieur Alain LEBRUN, Monsieur Dominique LEMAIRE, Monsieur Frédérick LIEVRARD, Monsieur Jean-Claude WALBROU, Madame Sandra GENTY, Monsieur Michel FAVREL, Madame Agnès VASSEUR, Monsieur Philippe VERRIER, Monsieur Ludovic PATTE.

Absents : Madame, Catherine FRANCOIS, Madame Amélie CHIRAUX, Monsieur Franck BOUCHENEZ, Madame Angélique DUQUENNE, Monsieur Sébastien BEKAERT, Monsieur Benoit LEFEBVRE, Monsieur Frédéric GRAIN, Monsieur Lionel DUBUS, Monsieur Olivier NUTTENS, Madame Pauline MARTENS, Madame Rose Mary LAFFILEZ, Madame Corinne DECISY.

Pouvoirs : Madame Rose Mary LAFFILEZ à Monsieur Ghislain VERVAEKE, Monsieur Lionel DUBUS à Monsieur Christian LEBRUN.

Madame Agnès VASSEUR a été nommée secrétaire.

Il est fait lecture du compte-rendu de la réunion du 17 Avril 2018. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal correspondant est soumis à l’assemblée et adopté à l’unanimité.

22/2018 Délibération relative au remboursement des frais kilométriques des agents, hors périmètre d’Hypercourt

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de payer les frais kilométriques aux agents qui effectueront des déplacements professionnels en dehors du périmètre d’Hypercourt, sur la base du barème officiel des im-pôts de l’année en cours.

Il sera donné un ordre de mission à l’agent, document qui servira par la suite comme justificatif pour la Tréso-rerie lors du remboursement des dits frais.

23/2018 Vote des subventions 2018
Lire la suite »

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Réunion du 15 Juin 2018

Congrès annuel départemental des anciens combattants

mercredi 23 mai 2018

Congrés

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Congrès annuel départemental des anciens combattants

La commémoration de la fin de la 2eme guerre mondial

lundi 30 avril 2018

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur La commémoration de la fin de la 2eme guerre mondial

INFORMATIONS SECRETARIAT

lundi 19 février 2018

Madame Laëtitia ROSALIE sera à la mairie d’Hypercourt Pertain le mardi  toute la journée et vendredi matin  pour instruire:

-les dossiers d’urbanisme

-Etat Civil

-Dossiers Subvention et  Accessibilité

-Recensement Militaire

-Impôts directs

-Compte-Rendu Conseil Municipal

-Liste électorale

Madame LE ROY Martine sera à la mairie d’Hypercourt le lundi Jeudi vendredi pour:

-La comptabilité Mandats Recettes Budgets:  Commune  et Assainissement

-Les salaires

-URSSAF, IRCANTEC, CNRACL, CENTRE DE GESTION, CNFPT.

-Location salle multifonctions PERTAIN HYENCOURT-LE-GRAND

-Location Logements

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur INFORMATIONS SECRETARIAT

Les vœux 2018

vendredi 29 décembre 2017

Voeux 2018

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Les vœux 2018

Commémoration de l Armistice

dimanche 5 novembre 2017

Commémoration de l Armistice

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Commémoration de l Armistice

Délibérations

lundi 18 septembre 2017

Décide, avec effet au 1er janvier 2017

De fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit :

– Maire : 31 % de l’indice 1015

– Maire délégué de Hyencourt-le-Grand: 0% (Monsieur Christian Lebrun fait le choix de bénéficier de l’indemnité de Maire d’Hypercourt et refuse l’indemnité de maire délégué)

– Maire délégué d’Omiécourt: 17%

– Maire délégué de Pertain: 17%

Décide, avec effet au 7 janvier 2017

– 1er   adjoint : 0 % de l’indice 1015 (Monsieur Ghislain Vervaeke,  fait le choix de bénéficier de l’indemnité de maire délégué de la commune d’Omiécourt.

– 2ème adjoint : 8.25 % de l’indice 1015

– 3ème adjoint : 8.25 % de l’indice 1015

– 4ème adjoint : 8.25 % de l’indice 1015

– autres adjoints : 6.6 % de l’indice 1015

(Adjoints en phase d’attribution au moment de l’exercice des fonctions)

D’inscrire les crédits nécessaires au budget communal.

De transmettre au représentant de l’Etat dans l’arrondissement la présente délibération et le tableau annexé récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal.

 

Pour extrait conforme

Hypercourt le 27 janvier 2017

Le maire Christian LEBRUN

Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le :7 Février 2017

Publication et notification le :   7 Février 2017

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Délibérations

A R R E T E DU MAIRE

lundi 18 septembre 2017

A R R E T E DU  MAIRE    N°1/2017

 

Le maire de la commune de Hypercourt,

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-18   qui confère  le pouvoir au maire de déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints.

VU la délibération du conseil municipal du 7 janvier 2017 fixant à six le nombre des adjoints,

VU le procès-verbal d’élection du maire et des adjoints du 7 janvier 2017.

Considérant que, pour le bon fonctionnement du service, il convient de donner délégation aux adjoints.

 

A R R E T E

Article 1 : A compter du 1er février sont délégués à messieurs les adjoints les attributions suivantes :

Monsieur VERVACKE Ghislain 1er Adjoint : Gestion du cimetière de la commune historique d’Omiécourt.

Monsieur LELEU Francis 2éme Adjoint : Gestion des agents communaux (espaces verts) Gestion du cimetière de la commune historique de Pertain.

Monsieur BEKAERT Jean-Luc 3éme Adjoint : Bâtiments communaux, équipement communaux et matériel communal.

Monsieur GRAIN Frédéric 4éme Adjoint : Gestion des plans des cimetières. Animation et organisation des festivités Invitation des festivités.

Madame PETIT Francine 5éme Adjoint : Affaires Sociales et culturelles

Monsieur DUBUS Lionel 6éme Adjoint : Police de la route et sécurité.

 

Monsieur LE ROY André Maire délégué de Pertain : Gestion de la salle communale et Assainissement collectif.

 

Article2 : Le maire de la commune de Hypercourt, le Trésorier de la commune sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié aux intéressés et inscrit au recueil des actes administratifs.

 

Article 3 : Copie du présent arrêté sera transmise à Madame la Sous-Préféte

 

Fait à la Mairie de HYPERCOURT Mercredi 18 janvier 2017

Le Maire  LEBRUN Christian

 

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur A R R E T E DU MAIRE

Commémoration de la fin de la deuxième guerre

mercredi 3 mai 2017

Commemration

  • Mairie
  • Commentaires fermés sur Commémoration de la fin de la deuxième guerre

Next »